Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Civile CERISE

Numéro de dépôt :
1195961
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1992
Marque figurative de Société Civile CERISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 février 1982 par Société Civile CERISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile CERISE domicilié(e) 69, rue de Richelieu, 75002 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195961.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 1992.

Société Civile CERISE a également déposé les autres marques suivantes : CERISE


Société Civile CERISE - 69, rue de Richelieu, 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Services rendus, individuellement ou collectivement, à titre de membre d'une organisation qui requièrent un haut degré d'activité mentale et se rapportent à des aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes de l'effort humain; cabinets de conseils, notamment en innovation, en licences de brevets et de techniques, en marketing et publicité, en organisation, en finances, en conception de produits industriels, en transferts technologiques, en franchises.